ARBITRAGE

      3 ème ANNEE d'INFRACTION

BELPECH - BRAM - AS MAHORAISE - CARCASSONNE MONTREDON – COURSAN MJC- NARBONNE 

SEPTIMANIE – PEXIORA - VILLARDONNEL.

ART 47 : Le nombre de joueurs titulaires d’une licence frappée du cachet « Mutation » 

autorisés à pratiquer dans l’équipe hiérarchiquement la plus élevée est diminuée de six unités. 

Cette mesure ne concerne pas les joueurs titulaires d’une licence frappée du cachet 

 « Mutation » en application des dispositions de l’article 164 des RG. 

En outre tout club figurant en 3° année d’infraction ne peut accéder à la division 

Supérieure s’il y a gagné sa place. 

. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel du District dans 

les conditions de forme et délais prévus à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F. et art 9, 

al. 9 des Règlements du District. 

 M. BOUTIE, Yves M. PETROSINO François 

Président de la Commission Secrétaire Général .

Ce qui veut dire que PEXIORA, BELPECH en deuxieme division poule A ne peuvent pas acceder???????  donc aujourd'hui : 

ST MARTIN Lalande, Fanjeaux et Saissac sont en pôle !!!!!!!!!!!!!!!

1St Martin Lalande401284003380252Pexiora A S 2361082002990203Fanjeaux E S 23312633035170184Saissac Cabardes As 22912525027280-15Villepinte As281244402120016F.C. Villeneuvois281244402119027Belpech U.S.281145202219038F.C. Malepere 22712363021250-49Alzonne Fc 22511353017160110Souilhe F C 22011236014170-311Naurouze Lab 31911227011340-2312Razes Lasserre 21212001203420-39